MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : boutique-kimono.net Ces infos suivantes :
1. Bulletin légales :
Nom du propriétaire : Ferdinand BARTHE
Adresse postale du propriétaire : 74 Boulevard Saint-Honoré 38000 Grenoble
Le Créateur du site web est : Florian GERARD
Directeur de publication : Prudence ROUSSEL
Ou entrer en contact avec le Directeur de publication : contact@boutique-kimono.net
Le Webmaster est : Celian CHABOT
Ou joindre le Développeur : contact@boutique-kimono.net
Hebergeur du site web : O2Switch
SASU composé d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : boutique-kimono.net est considéré comme usageé du site internet.
Le site internet boutique-kimono.net réuni un ensemble de services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site boutique-kimono.net. Le site boutique-kimono.net est mis à jour régulièrement par Celian CHABOT.
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3. Accessibilité :
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4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes et des biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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